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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC Industrie
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ARC INDUSTRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC INDUSTRIE
ARC Industrie, SARL

Numéro de dépôt :
3945330
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/09/2022
ARC INDUSTRIE de ARC Industrie

Présentation de la marque ARC INDUSTRIE

Déposée le 12 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARC INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC Industrie domicilié(e) 1 Ter Rue du Penon - 69780 - MIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 328 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC Industrie, M. Arnaud COMBIER domicilié(e) 1 Ter Rue du Penon - 69780 - MIONS - France.

La marque ARC INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC INDUSTRIE est expirée depuis le 12 septembre 2022.

ARC Industrie a également déposé les autres marques suivantes : TELI , VERALINE


ARC Industrie, SARL - 1 Ter Rue du Penon - 69780 - MIONS - France - SIREN 535328579


ARC Industrie, M. Arnaud COMBIER - 1 Ter Rue du Penon - 69780 - MIONS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.